Covid-19 – Le Conseil scientifique ouvre la voie à l’installation des élus

Le 2e tour des élections municipales 2020 a été emporté par la crise du Covid-19. Un temps espérée avant le 22 mars, l’installation des élus désignés dès le premier tour, a également été ajournée. L’horizon semble toutefois se dégager, pour une installation entre le 23 et le 28 mai.

Comme à Rumilly, le résultat du 1er tour de l’élection municipale ne sera pas pris en compte dans les communes devant avoir recours à un 2e tour. Il faudra revoter deux fois.

Remis au gouvernement le 8 mai, rendu public lundi 11 mai, un avis du Conseil scientifique ne s’oppose pas à l’installation des 31 139 conseils municipaux élus le 15 mars, mais préconise des règles précises, respectant les directives sanitaires générales.

“Cette première réunion pourrait être organisée dans un autre lieu que la salle dédiée de la mairie si celle-ci est trop petite. Les salles des fêtes ou encore les gymnases municipaux pourraient être des lieux d’accueil (…) afin de respecter la règle des 4m2 par personne”, écrit le Conseil scientifique, cité par l’AFP.

Il est également recommandé de “limiter le nombre de personnes présentes”, avec, notamment, possibilité de huis clos, réévaluation du quorum et autorisation des procurations. Les règles de base devront en outre être respectées, comme “les distances minimales”, la mise à disposition de gels hydro-alcooliques et “le port du masque individuel” pour les conseillers présents. Le Conseil scientifique préconise également “l’utilisation d’un stylo personnel” et qu’une seule personne soit “en charge de la manipulation des bulletins” lors du vote et du dépouillement.

Mardi 12 mai, le Premier ministre, Edouard Philippe a annoncé un calendrier aux députés. Un décret sera publié vendredi 15 mai, pour application dès le 18. Il fixera les dates d’installation du conseil municipal issu du scrutin du 15 mars entre le 23 et le 28 mai.

Une circulaire datée du 17 mars, prolongeait le mandat des maires élus en 2014 jusqu’au 15 mai. Le calendrier de publication de l’avis du Conseil scientifique est tel que cette échéance sera, peu ou prou, respectée. Le reste du calendrier électoral est d’ors-et-déjà perturbé. L’installation des conseils communautaires ne pourra pas se dérouler avant le 14 mai, date initialement prévue. De fait, dans nombre de cas, il s’agira d’une installation provisoire dans l’attente des résultats de l’élection municipale des communes devant avoir recours à un deuxième tour. Si aucune date n’a été publiée, il est désormais acquis que les électeurs auront à revoter deux fois, probablement en octobre, les résultats du 15 mars étant annulé dans ces communes.